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par Frédéric Bérenger –
À jour de la jurisprudence – Plus de 3 200 décisions classées – PARUTION : 16 mai 2022
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Un contentieux considérable
La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants, ramenant presque l’Homme à l’état sauvage ou, du moins, à l’état d’enfant. Certains prennent alors les devants, se passent de la Justice et en viennent aux insultes, aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C’est un jeu de guerre grotesque qui débute ; on s’observe, à chaque mesure de l’un répond une contre-mesure de l’autre.
L’ouvrage
Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été compilées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n’aurait jamais pu soupçonner l’existence…Il permettra au lecteur de se faire une idée plus exacte de l’ampleur et de la richesse de cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions.
L’auteur
PREMIÈRE PARTIE La détermination des troubles anormaux de voisinage
Chapitre I. Le fondement de la responsabilité
Section I. – Une responsabilité autonome
Section II. – Les effets de la responsabilité autonome
Chapitre II. Les conditions de la responsabilité pour troubles anormaux de voisinage
Section I. – Une relation de voisinage
Section II. – Un trouble anormal de voisinage
DEUXIÈME PARTIE La réparation des troubles anormaux de voisinage
Chapitre I. La demande en réparation
Section I. – Les modalités de l’action
Section II. – Les modalités de la réparation
Chapitre II. Les moyens de défense
Section I. – Les moyens intrinsèques aux parties
Section II. – Les moyens extrinsèques aux parties
Index
978-2-36503-048-9
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PHILIPPE R.
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