La copropriété point par point

Le droit de la copropriété est perçu comme extrêmement complexe. Il est vrai que la multiplicité des acteurs, aux appellations similaires (syndicat, syndic, conseil syndical), cumulée au formalisme des modalités de fonctionnement de la copropriété (règles de convocation à l’assemblée générale…) en font une matière difficilement appréhendable pour tout un chacun, et notamment pour les principaux intéressés, à savoir les copropriétaires. C’est pour « démythifier » en quelque sorte le droit de la copropriété que cet ouvrage a été élaboré, afin de le rendre accessible au plus grand nombre.

L’ouvrage

A jour des différentes réformes législatives et règlementaires, notamment de l’ordonnance du 30 octobre 2019, cet ouvrage est constitué de la reprise d’une cinquantaine de points de droit publiés depuis mars 2017 dans la revue des Informations rapides de la copropriété, complétés et actualisés. Classé par thèmes (assemblée générale, syndic, charges…), chaque article aborde une question précise et comprend les références législatives et jurisprudentielles y afférentes.

Destiné aussi bien aux copropriétaires, conseillers syndicaux et professionnels qui rechercheraient des réponses à leurs questions, cet ouvrage se veut un outil pratique sur des sujets aussi variés que le vote par correspondance, la mise en place des passerelles de majorité, le rôle du président de séance, les différentes catégories de charges ou encore l’individualisation des frais de chauffage.

David RODRIGUES, avocat de formation, est juriste spécialisé en copropriété depuis plus de 20 ans au sein de l’association de consommateurs CLCV. Il est membre du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI) et est auteur d’articles consacrés à la copropriété ou aux rapports locatifs dans différentes revues spécialisées. Il tient chaque mois la rubrique Point de droit aux Informations rapides de la copropriété des éditions Edilaix.

Créée en 1952, la CLCV est l’une des principales associations de consommateurs en France. Indépendante des pouvoirs publics et des professionnels, elle compte près de 25 000 adhérents (clcv.org).