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Référence : IRC 691 - Septembre 2023

IRC 691 – Septembre 2023

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Gardiens, concierges, la jurisprudence

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AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO

Actualités 

GRAND ANGLE : Gardien.nes d’immeubles : l’envers du décor

• AU FIL DE L’ACTU : Loyers, taxes foncières, cession de partie commune

• LE BILLET : Les syndics et les immeubles neufs

• LE PORTRAIT : Isabelle Rey-Lefebvre, le collectif d’abord

• POINT DE DROIT : La fiche d’information du contrat de syndic

• LE COURRIER : Demande d’inscription d’une question à l’ordre du our de l’AG

Chroniques

LE CONTENTIEUX

PAF et tentative de résolution amiable du litige

À CHACUN SA QUOTE-PART !

Les parties communes spéciales

CÔTÉ PRO

Refus du président de séance de signer le contrat de syndic

LES BONS COMPTES D’ALAIN

Le fonds de travaux

Magazine

DOSSIER GESTION ET MAINTENANCE

Audits et diagnostics : les nouvelles obligations des copropriétés

Études 

• Les prescriptions des actions personnelles : la fin des mesures transitoires

☞ En vente à l’unité en PDF

• Le protocole transactionnel signé par le syndicat des copropriétaires

☞ En vente à l’unité en PDF

• Nouvelles obligations de règlement amiable des litiges

☞ En vente à l’unité en PDF

GRECCO : Préconisation N°16

Les prérogatives du conseil syndical

Jurisprudence 

PANORAMA DE JURISPRUDENCE

Gardiens-Concierges

Repères

 

 

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www.informationsrapidesdelacopropriete.fr

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• Mise en copropriété de l’immeuble neuf

• Rémunération et contrat du syndic

• Les différentes parties de l’immeuble en copropriété

 

📚 Pour allez plus loin

• Le conseil syndical

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